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Entre 11 000 et 24 000 nouveaux cas de cancers sont, aujourd'hui, suspectés d'être d'origine professionnelle, soit en moyenne, près d'un cancer sur 10.
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Près de 2.4 millions de personnes seraient exposées, au travail, à au moins un agent cancérogène, soit en moyenne près d'un travailleur sur 10. |
De nombreux facteurs peuvent être à l'origine de cancers. En milieu professionnel, quatre types d'agents et procédés industriels cancérogènes sont reconnus par la loi.
I) LES AGENTS CANCEROGENES
A) Les agents chimiques : Le benzène, les goudrons, les poussières de bois, le chlorure de vinyle, le métaux lourds, l'amiante ....,
B) Les agents physiques : Les rayonnements ionisants (sources radioactives) et les ultraviolets,
C) Les agents biologiques : Les virus, les toxines ...,
D) Les procédés industriels : Utilisé dans les fonderies, les industries du caoutchouc ....
Leur dangerosité est classée en 3 catégories (catégorie 1. 2. 3).
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Les agents cancérogènes officiellement les plus dangereux, aujourd'hui, sont : - l'amiante, - les huiles entières minérales, - les poussières de bois, - la silice cristaline.
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Les produits cancérogènes sont particulièrement présents dans les secteurs :
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PRODUITS
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SECTEURS CONCERNES
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| Formaldéhyde |
Pharmacie, chimie, textile, cuir, panneaux de bois |
| Benzène |
Chimie, pharmacie, produits pétroliers |
| Toluène |
Fabrication d'encres d'imprimerie |
| Dichloroéthane |
Chimie, pharmacie |
| Phénol |
Chimie (produits et plastique de base), pharmacie |
| 1.3 butadière |
Fabrication de caoutchouc, de nylon |
| Chlorure de vinyle |
Chimie (fabrication de plastiques et de PVC) |
| Ethylène, oxide, oxyrane |
Chimie (fabrication de savons et de détergents), pharmacie |
| Chlorométhane |
Chimie (colles, peintures) |
| Monoxyde de carbone |
Chimie (produits de base) |
Une consigne simple : être attentif à l'étiquetage des produits !
Les produits dangereux sont reconnaissables par trois pictogrammes de sécurité qui figurent sur l'étiquette des produits :
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Toxique (T) Très Toxique (T+) |
Radiation nucléaire |
Risques biologiques |
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II) LES RISQUES
Les cancers professionnels apparaissent généralement entre 10 et 50 ans après l'exposition à des produits ou à des substances cancérogènes. Même si le travailleur n'est plus en contact avec des agents cancérogènes, il peut encore être en danger.
III) VOS DROITS
Un seul agent cancérogène est aujourd'hui complètement interdit en France depuis 1997 : l'amiante. D'autres agents font l'objet d'une utilisation réglementée en milieu professionnel.
Votre employeur doit répondre à des obligations dites "prioritaires".
A) L'article L. 230.2 du Code du travail Il précise que "le chef d'établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs" décliné et précisé par décrets :
- Pour les substances cancérogènes de catégories 1 ou 2, les procédés et travaux industriels, art. R. 231-56 et suivant du Code du travail, introduits par le décret 1992-1261 du 03 décembre 1992, modifiés par les décrets 2001-97 du 1er février 2001 et 2003-1254 du 23 décembre 2003 et arrêté du 05 janvier 1993 modifié,
- Pour les substances cancérogènes de catégories 3, art. R. 231-54 et suivants du Code du travail,
- Pour les rayonnements ionisants, art. R.231-73 à R. 231-116 du Code du travail, introduits par ledécret 2003-296 du 31 mars 2003,
- Pour les agents biologiques, art. R. 231-60 à R. 231-65-3 du Code du travail, introduits par le décret 94-352 du 4 mai 1994.
B) Le règlement communautaire appelé Reach (En anglais : Registration (enregistrement), Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals), du 13 décembre 2006, impose aux fabricants et importateurs de substances chimiques produites ou importées dans l'Union européenne de fournir aux autorités des informations sur la sûreté de leurs produits avant leur commercialisation (entrée en vigueur le 1er juin 2007).
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LA CFTC MILITE ET AGIT POUR :
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- Le respect de la hiérarchie des principes généraux de prévention qui rend prioritaire la substitution des agents dangereux par des agents qui ne sont pas ou le sont moins,
- Une meilleure information du public sur le suivi post-professionnel dont peuvent bénéficier les travailleurs ayant été exposés à des agents cancérogènes,
- Que le document unique d'évaluation des risques, qui spécifie clairement les risques cancérogènes, soit disponible et accessible dans chaque entreprise,
- Que les fiches de sécurité, essentielles pour la prévention, soient à jour, précises, complètes et communiqués aux travailleurs concernés,
- une meilleure reconnaisance du caractère de certains cancers.
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